Comercial Jope

Chaînes de neige

Avertissement légal

1.Information de l’Entreprise

En suivant l’article 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet des Services de la Société de l'Information et Commerce électronique on expose ensuite l'information de l'entreprise.

Dénomination social: Comercial Jope
Cif: A-3122263
Adresse social: Zone industrielle d’Egües, Rue Z, 25, 31486, Egüés, Navarre (Espagne)
Téléphone: 948 33 13 13
Fax: 948 33 12 15

2. Droit d’auteur

La source code, les dessins graphiques, les images, les photos, les sons, les animations, le software, les textes et l’information et le contenu de ce page web sont protégés par la Législation espagnole en ce qui concerne les droits de propriété intellectuel et industrielle en faveur de « Comercial Jope » et la reproduction et/ou publication total ou partiel de la page web, son traitement informatique, sa distribution, sa diffusion, sa modification, sa transformation o décompilation sont interdits autant que les droits reconnus légalement au titulaire sans permit écrit de Comercial Jope.

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3. Protection d’information privée

Toute l’information facilitée grâce aux formulaires électroniques et/ou grâce au courrier électronique sera traitée confidentiellement selon la Loi Organique 15/1999 du 13 décembre de Protection d’Information Personnel et on vous informe que vous avez le droit d'accès au fichier, rectification et cancellariat de votre information, mais pour exercer ces droits vous devrez envoyer une sollicitude au adresse social de l’entreprise.

L’information sollicitée est strictement nécessaire pour identifier le remisent correctement, envoyer de l’information sur les services de l’entreprise, gestion des futures contremaîtres ou des collaborations professionnels. L’information personnelle prise grâce aux formulaires ou aux courriers électroniques ne sera pas donnée aux troisièmes personnes.

4. Plusieurs

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On exclu les garanties autant que les responsabilités .

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5. Législation appliquant et juridiction

Tels conditions se fieront aux lois espagnoles.

En admettant qu’il y ait quelque controverse ou divergence à cause de l'interprétation ou de l'application des ces conditions ou que aient relation avec l’usage de la page web, Comercial Jope et l’usager conviennent de la résoudre immédiatement grâce au Arbitrage de Droit qui aura lieu à Pampelune, selon la Loi d'Arbitrage du 5 décembre 1998.

Les deux parties s’engagent à suivre cette loi et si la formalisation ou l’exécution judiciaire de cette loi ou en admettant que l'arbitrage n'obtienne son objectif ou s'invaliderait, les deux partir, en renonçant à ses privilèges (s’elles les ont), se soumettent aux tribunaux avec juridiction dans l'adresse de Comercial Jope. En tout ce qui concerne des litiges ou la page web, Comercial Jope et l'usager les parties se soumettent aux tribunaux avec juridiction dans l’adresse de Comercial Jope.